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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS
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PARRAINAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARRAINAGE
SBA VINS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4276245
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PARRAINAGE de SBA VINS

Présentation de la marque PARRAINAGE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARRAINAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SBA VINS domicilié(e) 94 rue Notre-Dame-Des Champs - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 174 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SBA VINS a également déposé les autres marques suivantes : MAIN TENANT , TANDEM , A QUATRE MAINS , RIVE DROITE , DUO


SBA VINS, société à responsabilité limitée - 94 rue Notre-Dame-Des Champs - 75006 - PARIS - France - SIREN 332174358


Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694214 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694213 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694212 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée Chateauneuf du Pape.